Mentions légales

Structure éditrice

Studio Question — association régie par la loi du 1er juillet 1901.
Siège social : 9 rue de la Paix, 44000 Nantes, France.
Numéro RNA : W442017654 — déclarée à la préfecture de Loire-Atlantique.
SIRET : 813 654 209 00017 — TVA intracommunautaire : FR 61 813 654 209.
Téléphone : 02 40 55 71 09 — Email : bonjour@studioquestion.pro.

Responsable de la publication

M. Julien Moreau, président de l'association Studio Question.

Objet et cadre

L'association a pour objet l'organisation de débats publics, tables rondes et forums citoyens. Ses rencontres sont accessibles par inscription ou en accès libre. Elle est couverte par une assurance responsabilité civile et présente ses comptes chaque année en assemblée générale.

Hébergement

Scaleway SAS — 8 rue de la Ville l'Évêque, 75008 Paris, France.

Propriété intellectuelle

Les textes, images et éléments graphiques présents sur ce site demeurent la propriété de l'association Studio Question. Leur réutilisation nécessite un accord écrit préalable.

Loi applicable

Ce site relève du droit français. Tout différend qui ne trouverait pas d'issue amiable serait porté devant les juridictions compétentes de Nantes.